|
Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17890127(04) |
| Les Etats autorisent le diocèse de Carcassonne à imposer 845 l. 2 s. pour le tiers à sa charge des fournitures faites par Carcassonne aux corps de garde des troupes qui ont passé ou séjourné en 1787 | Action des Etats |
|
Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17890127(05) |
| Les Etats autorisent le diocèse de Castres à imposer 373 l. 7 s. 1 d. pour le tiers le concernant des frais de logement des troupes à Castres | Action des Etats |
|
Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17890128(09) |
| Le pays de Vivarais est autorisé à imposer 2 672 l. 5 s. 11 d. pour sa portion des frais de fourniture aux corps de garde des troupes qui y ont été en quartier l'année dernière ((8 s. pour quintal de bois & livre de chandelle, délib. de l'ass. 04/06/1764) | Action des Etats |
|
Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17890128(13) |
| Le diocèse d'Alès est autorisé à imposer, pour la fourniture des corps de garde des troupes du roi du 01/09/1787 au 31/08/1788, 206 l. 2 s. 4 d. en faveur d'Alès, 11 l. 18 s. 11 d. en faveur d'Anduze et 300 l. en faveur de Saint-Hippolyte | Action des Etats |
|
Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17890128(13) |
| Autorisation d'imposer, pour la fourniture des corps de garde des troupes du roi du 01/09/1787 au 31/08/1788, donnée à Alès (442 l. 6 s. 6 d.), à Anduze (19 l. 6 s. 6 d.) et à Saint-Hippolyte (680 l. 14 s. 3 d.) | Action des Etats |
|
Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17890131(08) |
| Autorisation au diocèse d'Uzès d'imposer 342 l. 2 s. 4 d. pour la part le concernant de la fourniture de bois et chandelle aux corps de garde des troupes en garnison du 01/09/1787 au 31/08/1788 à Uzès, Pont-Saint-Esprit, Saint-Ambroix et Les Vans | Action des Etats |
|
Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17890131(10) |
| Autorisation au pays d'Albigeois d'imposer 1 468 l. 6 d. pour le casernement des troupes (loyers des maisons et écuries) et la fourniture de bois et chandelle aux corps de garde des troupes à Albi | Action des Etats |
|
Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17890205(17) |
| Le pays de Gévaudan est autorisé à imposer 99 l. destinées à rembourser le sieur Chabalier pour la fourniture des écuries, corps de garde, bois et chandelles à un détachement du régiment de chasseurs en garnison à Langogne | Action des Etats |
|
Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17890214(08) |
| Ordonnance militaire du 17/03/1788 en vertu de laquelle les officiers généraux employés dans la province ont réclamé un logement à plusieurs villes (notamment Montpellier, Nîmes, Carcassonne, Albi) | Action royale |
|
Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17890217(01) |
| Le roi a accordé aux députés à la Cour qu'Albi soit déchargée de certaines fournitures extraordinaires pour les troupes en garnison (lettre du ministre du 28/10/1788) | Action royale |
|
Affaires militaires Logement et mouvement de troupes; quartier d'hiver |
17890221(06) |
| Le trésorier de la Bourse est en avance de 46 149 l. 17 s. 7 d. principalement à cause des mouvements de troupes qui ont été plus fréquents pendant l'année | Action des Etats |